Dernière mise à jour : 24/10/2017

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») sont applicables exclusivement à la vente en ligne des produits de la société PITRON, sur le site www.sup-factory.fr.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont exclusivement applicables aux produits livrés aux clients établis en France.

Les CGV sont mises à la disposition des clients sur le présent site, où elles sont directement consultables.

Nous vous recommandons de prendre le temps de lire les CGV car elles régissent les relations contractuelles liées à votre utilisation de notre site et aux services qui y sont proposés. En cochant la case prévue à cet effet vous indiquez avoir pris connaissance de nos Conditions Générales de Vente et les accepter.

Toute commande effectuée sur le site internet nécessite que le client accepte préalablement et sans réserve les CGV dans leur ensemble. En cas de désaccord avec les termes et conditions des CGV, le client ne doit pas utiliser le site internet.

Seules les personnes juridiques capables de souscrire des contrats concernant les produits proposés à la vente sur le site Internet peuvent passer commande sur le site Internet. Lors de la passation de la commande, le client garantit avoir la pleine capacité juridique pour adhérer aux Conditions Générales de Vente, passer commande et conclure la vente.

 

1. DÉFINITIONS

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les présentes Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel) :

« Conditions Générales de Vente ou CGV » : désignent le présent document,

« Commande » : désigne l’ordre d’achat du client portant sur un ou plusieurs produit(s) passé par utilisation du site Internet,

« Site Internet » : désigne le site internet accessible à l’adresse www.sup-factory.fr

« Produit » : désigne un produit offert à la vente sur le site Internet,

« Client » : désigne une personne physique majeure consommatrice qui utilise le site Internet et acquiert un ou plusieurs produit(s), pour ses besoins personnels, par le biais du site Internet en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.

2. DESCRIPTION DES PRODUITS

Les produits en vente sur le site, ont chacun une fiche descriptive qui leur est dédiée. Cette fiche comprend plusieurs éléments qui représentent le plus fidèlement le produit : photographies, descriptions des données techniques, données technologiques fournis par les fournisseurs, fabricants et tout autre professionnel ayant travailler sur la confection du produit.

Avant de passer commande, nous vous invitons donc à bien étudier la description et les caractéristiques du produit.

Certains produits seront envoyés en kit, et vous devrez les assembler vous-même.

Nous avons adopté une politique de développement continu des produits afin de vous proposer ce que nous considérons le meilleur du design au meilleur prix. Nous nous réservons donc le droit de modifier les prix, emballages et spécifications ainsi que tout service lié aux produits et ce, en tout temps et sans préavis.

 

3. PRIX

3.1   Les prix sont indiqués en euros (€), toute taxe comprise (TTC), toute taxe éventuelle applicable en votre nom pour votre compte au moment du dédouanement des produits est à la charge du client.

Le règlement se fait en euros (€).

 

3.2  Le prix n’incluse pas les frais de livraison, transport à domicile ou en point relais ou tout frais supplémentaire quelconque. Le client aura connaissance des frais supplémentaires sur la page récapitulatif de l’achat avant paiement, ainsi que sur la confirmation de commande une fois le prix payé.

 

3.3   En cas de promotion, le site affiche, le prix de vente, le prix avant réduction et le prix de l’économie effectué. Dans ce cas là, le seul prix ayant valeur contractuelle est le prix de vente. Les autres ne sont fournis qu’à titre indicatif.

 

3.4  Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, tout en vous garantissant l’application du prix en vigueur au jour de la commande.

 

3.5   Pour votre information, notre site mentionne également, pour certains produits des comparaisons de prix avec des produits équivalents proposés par d’autres distributeurs. Nos comparaisons se basent sur les prix de référence constatés sur le marché pour des produits jugés identiques ou directement comparables à ceux que nous proposons. Il ne s’agit toutefois que d’estimations et ces dernières peuvent varier et  n’ont pas de valeur contractuelle.

 

3.6   Si vous avez la moindre question ou le moindre commentaire à nous soumettre, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse email suivante : contact@sup-factory.fr.

 

4. OFFRE

Les offres de ventes en ligne présentées sur le site sont réservées aux clients résidant en Europe pour des livraisons dans ces mêmes zones géographiques.

Les offres de vente en ligne présentées sur le site sont valables, à défaut d’indication de durée particulière, tant que les produits figurent dans le catalogue électronique.

L’acceptation de l’offre par le client est validée, conformément au procédé du double clic, par la confirmation de la commande.

 

5. ACHAT DE PRODUITS/COMMANDE

5.1 Étapes de la Commande

Les commandes sont passées et reçues uniquement via Internet et traitées par la société.

Pour passer commande, vous devez, après avoir rempli votre panier virtuel en indiquant les produits sélectionnés et les quantités souhaitées.

Le client valide sa commande comme dit ci-après. Cette validation entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente. Le client intéressé par un article visible sur le site suit le processus suivant afin d'établir sa commande. Après avoir cliqué sur l'icône « confirmer » et après avoir vérifié les spécificités de sa commande (couleur, quantité, prix, etc…), le client valide le choix du ou des produits sélectionnés par un clic ou peut revenir aux pages antérieurs pour effectuer d’eventuelles modifications conformément à l’article 1369-5 du Code Civil. Si le client bénéficie d'une offre spéciale, il doit, préalablement saisir un code qui lui aura été attribué dans le champ prévu à cet effet. Lors de sa première commande, le client a un formulaire à remplir contenant les mentions suivantes : civilité, nom, prénom, adresse complète de livraison, email, date de naissance, numéro de téléphone. A cette occasion le client crée son mot de passe. Le client a la faculté de payer par carte bancaire directement sur le site. Après avoir validé son mode de paiement, le client valide définitivement et irrévocablement sa commande avec les effets ci-après indiqués..

 

5.2 Méthodes de paiement

Le règlement s'effectue en totalité à la commande. La confirmation de la commande entraîne acceptation des CGV et formation du contrat.

Un courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé par la Société dans les meilleurs délais.

Tout Produit faisant partie de la même commande qui ne figurerait pas dans l’email de confirmation de commande que nous vous avons envoyé ne fait pas partie de ce contrat.

Avant de passer commande sur notre site, il vous incombe de vérifier et déterminer votre pleine capacité à recevoir les produits et notamment de vous assurer que le produit commandé pourra être livré à votre adresse sans encombre. Il vous incombe donc de vérifier les dimensions des pièces des passages, escaliers et autres portes et de vous assurer que la livraison peut être réalisée sans autres spécifications.

Toutes les informations requises sur la page avant validation de la commande doivent être renseignées avec précision et exactitude. Nous ne saurions être tenus responsables d’un retard de livraison dû à une erreur liée à l’adresse de livraison ou au numéro de téléphone. Tout frais ou coût supplémentaire éventuel lié à des complications ou des retards de livraison sera par conséquent ajouté à la facture de votre commande.

 

5.3 Modification de la Commande

Toute modification (et notamment modification de l’adresse de livraison, orthographe d’un nom, de votre numéro de téléphone ou toute autre information particulière) de votre commande après confirmation de celle-ci par nos services, est soumise à notre acceptation.

Nous vous indiquerons alors si elle est envisageable et quels seront les changements et frais supplémentaires éventuels.

 

5.4 Validation de la Commande

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes et, plus particulièrement, si les quantités de Produits commandés sont anormalement élevées pour des acheteurs ayant la qualité de consommateur ou en cas de problème de paiement.

Nous nous réservons la faculté de demander toute pièce complémentaire justifiant de votre identité que nous estimerions nécessaire.

Nous nous réservons également le droit de refuser toute commande dans l’hypothèse où le prix affiché (et payé par le Client) serait inexact ou dérisoire en raison d’un dysfonctionnement technique ou informatique.

 

5.5 Annulation de Commande

Nous vous rappelons que, si vous souhaitez annuler votre commande, vous disposez (en application de l’article L.121-20 du Code de la consommation) d’un délai de rétractation de 14 jours calendaires (dimanches et jours fériés inclus) à compter de la réception de la commande, pour demander le retour des produits.

Vous devrez alors en informer notre service client, sous 14 jours calendaires (dimanches et jours fériés inclus) à compter de la réception des produits, en envoyant un email à l’adresse email suivante : contact@sup-factory.fr.

Nous vous proposons de télécharger un formulaire de rétractation

Nous vous invitons à joindre le récapitulatif de votre commande client avec le colis, il s’agit d’un document nécessaire au traitement du retour. Une fois reçus, les Produits seront inspectés et notre service client vous contactera.

La commande sera remboursée intégralement y compris les frais de livraison (sur la base du mode de livraison standard) à l'exception des frais de retours.

Les produits retournés doivent nous parvenir en parfait état. Vous devez notamment les renvoyer dans leur emballage d’origine, propre et intact ou dans un emballage de qualité suffisante pour permettre leur transport vers nos entrepôts sans dommage. Les produits ne doivent pas avoir servi ou avoir été montés d’aucune manière. Les retours ne seront pas acceptés une fois l’assemblage entamé.

La Société se réserve le droit de refuser un remboursement pour tout produit jugé impropre à la revente.

Après réception de votre email, nous prendrons contact avec notre transporteur afin d’organiser le retour du produit. Le transporteur vous contactera ensuite rapidement afin de fixer une date possible de collecte.

En cas de retour, les frais de retour suivants seront mis à votre charge.

Si votre commande a déjà été remise au transporteur, des frais de retour seront appliqués.

Nous ne saurions être tenus responsables des pertes ou dommages des produits qui se produiraient lors du transport vers nos entrepôts. Dans cette hypothèse, les frais de livraison ne vous seraient pas remboursés.

Les risques liés au retour des produits seront supportés par la Société.

 

6. LIVRAISON

Nous vous livrons partout en Europe à l’exclusion de tout autre territoire.

Les frais de livraison varient en fonction du lieu de livraison. Des frais supplémentaires peuvent être ajoutés à la commande pour toute livraison prévue dans un endroit isolé ou difficile d’accès qui demanderait une attention particulière. Les frais qui sont calculés en fonction de l’adresse de livraison seront indiqués sur la page récapitulative avant paiement de la commande.

L’adresse de livraison désignée par le client peut être différente de l’adresse de facturation.

6.1. Délai de livraison

Le délai de livraison peut varier en fonction des Produits commandés, de la quantité de commandes et de la disponibilité des navires de transport.

Notre mode de fonctionnement à la demande amène ce délai à une expédition en 48H en moyenne. Il s’agit d’une moyenne, il arrive que le délai soit plus long ou à l’inverse bien plus court. Toutes les estimations de délai données au moment de la validation et de la confirmation de la commande sont sujettes à modification. En cas de modification du délai de livraison, nous ferons de notre mieux pour vous contacter et vous informer de tout changement. En tout état de cause, les produits vous seront livrés dans un délai de 5 jours ouvrés (samedi et dimanche exclu) à compter de la validation de la commande, sauf délai plus long indiqué lors de la confirmation de la commande.

6.2  Suivi de la Commande

sup-factory.fr propose également à ses clients un outil de suivi en ligne qui leur permet de suivre l’état de progression de leur commande. Nous nous efforçons de rendre cet outil le plus précis possible à l’aide des informations à notre disposition.

 

6.3 Retrait des produits en cas d’absence

En cas d’absence du destinataire lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de passage à l’adresse de livraison indiquée par le client. Les produits devront alors être récupérés ou retirés à l’adresse et selon les modalités indiquées par le transporteur.

En l’absence de retrait dans les délais fixés par le transporteur, les produits seront retournés à la Société, qui se réserve le droit de rembourser le prix au client, les frais de port restant à la charge du client.

 

6.4 Conformité des produits

Nous vous invitons à ouvrir et vérifier votre commande le jour de sa livraison et à nous informer aussitôt de tout dommage éventuel subi lors du transport. Vous devez vous assurer que tous les produits et éléments constitutifs d’un produit n’ont subi aucun dommage avant de procéder à leur montage. Il vous appartient de vérifier que les produits livrés vous parviennent en parfait état avant de signer le bon de livraison.

En cas de livraison d'un article non conforme à votre commande, endommagé ou erroné, nous vous invitons à nous contacter dès que possible de la livraison, pour convenir d’un remboursement ou d’un remplacement.

Nous vous demanderons éventuellement de nous fournir une photo des parties endommagées pour nos dossiers et afin de nous permettre de prendre les mesures appropriées.

Les produits retournés doivent nous être renvoyés dans leur emballage d’origine ou dans un emballage équivalent.

 

6.5 Retard/Défaut de livraison

Le retard de livraison excédant 14 jours et non dû à un cas de force majeure ou au fait du client, peut entrainer la résolution de la vente par le client qui, dans un délai de 60 jours ouvrés à compter de la date de livraison indiquée, renoncera à sa commande par lettre recommandée avec accusé de réception, retournera le cas échéant les produits s’ils ont été livrés.

Le client sera alors remboursé intégralement dans un délai de 30 jours, à l’exclusion de toute indemnité.

Le défaut de livraison entraînera la résolution de plein droit du contrat de vente.

 

7. DÉDOUANEMENT

En passant votre commande sur notre site, vous mandatez expressément la société pour réaliser ou faire réaliser, en votre nom et pour votre compte, les éventuelles opérations de dédouanement induites par votre achat et toutes les formalités qui y sont relatives auprès des services des douanes en ce compris le paiement des droits et taxes et, le cas échéant, les éventuelles demandes de remboursement de droits et taxes (pour, notamment, les biens en retour).Pour la Suisse, les frais de dédouanement sont à la charge du client selon la politique en vigueur dans le pays.

 

8. PAIEMENT

Modalités de paiement

Le prix est exigible en totalité après confirmation de la Commande. Sup-factory.fr se sert d’un des systèmes les plus sécurisés disponibles sur Internet, le protocole SSL (Secure Socket Layer) doublé d’un cryptage afin de protéger toutes les données de valeur liées à votre paiement.

Une carte de crédit et les informations liées sont nécessaires pour procéder au paiement. Le règlement de toute Commande doit s’effectuer uniquement à l’aide d’une carte de crédit émise par une des sociétés figurant sur la page d’achat. Vous nous certifiez, lors du paiement, que vous êtes titulaire de la carte bancaire et que vous disposez de fonds suffisants pour régler la Commande.

Le paiement de la Commande par le Client est irrévocable, sous réserve de la faculté de rétractation.

La vente sera ensuite soumise au traitement dès que vous cliquerez sur le bouton « Confirmer la Commande ». Vous recevrez un email de notre part confirmant la vente, la disponibilité du Produit et la date de livraison moyenne à prévoir.

Nous nous réservons le droit de refuser de traiter une transaction pour quelque raison que ce soit ou de refuser le service à quiconque à tout moment et à notre seule discrétion.

Nous ne saurions être tenus responsables envers vous ou un tiers d’avoir refusé de traiter une transaction ou de suspendre toute transaction après que le traitement ait commencé.

 

9. GARANTIES

9.1 Garantie légale

Tous les produits fournis par la Société bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par les articles L217.4 à L217.14 du Code de la Consommation, L.217-17 du Code de la Consommation et de la garantie légale des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du Code civil.

Au titre de ces garanties le vendeur professionnel s’engage, au choix du client, à lui rembourser ou à lui échanger des produits défectueux ou ne correspondant pas à sa commande dans un délai de 2 ans à compter de la livraison.

La garantie ne couvre pas les dégâts, casses ou dysfonctionnements résultant du non-respect des précautions d’emploi.

Il est rappelé au client que

Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, le consommateur :-bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;-peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 217-9 du code de la consommation ;-est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d'occasion.la garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie. Le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du code civil.

 

9.2 Service après vente

Les réclamations faites au titre des garanties doivent être adressées par courrier au service après-vente : contact@sup-factory.fr.

Les produits couverts par les garanties doivent être retournés neufs, complets et dans leur état et emballage d’origine (ou emballage équivalent) après réception et confirmation de la réclamation par le service après-vente.

10. RESPONSABILITÉ

Au vu de l’article L221-15 du Code de la Consommation, le vendeur est tenu d’une obligation de résultat concernant la livraison du produit en bonne et due forme et son utilisation dans des conditions normales.

La responsabilité de la Société ne peut être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit au fait de l’acheteur, soit au fait insurmontable et imprévisible d’un tiers au contrat, soit à la force majeure.

En outre, le produit doit être utilisé conformément à la description faite sur le site, en cas de mauvaise utilisation, utilisation autre qu’aux fins prévues, le client sera responsable des dommages subis et ne pourra en aucun manière se retourner contre sup-factory.fr.

Aucune réglementation propre au pays de livraison et/ou de consultation du site Internet ne pourra être opposée à la Société.

11. DROIT APPLICABLE

En cas de litige, la loi appliquée sera celle en vigueur dans le pays où est situé le siège social de notre société. Veuiller noter que l'UE opère avec une plateforme de règlement des différents en ligne pour les consommateurs de l'UE, afin qu'ils puissent soumettre des litiges découlant des achats en ligne, qui peut être consulté à http://ec.europa.eu/odr.

 

12. LITIGES

En cas de litiges, le consommateur et le vendeur devront avant toutes procédures judiciaires tenter de résoudre leur différent par la voie de la médiation.

Nous dépendons de la « médiation du commerce et de la distribution », en la personne de Christian DELESALLE: cdelesalle@fcd.fr.

 

13. NOUS CONTACTER

Si vous souhaitez être mis en relation avec notre service client, vous pouvez nous soit nous contacter via notre formulaire en ligne, nous envoyer un email à contact@sup-factory.fr ou nous contacter par téléphone au 0768747409 de 9h à 12h30 et de 14h à 18h, du lundi au vendredi hors jour férié.

Nous sommes là pour vous aider !